Le Bourg, 15240 La Monselie | 04 71 78 33 03

Mairie de la Monselie dans le 15 en Sumène Artense

Délibérations du Conseil municipal

Année 2022

Délibération n° 2022_033 : demande achat bien de section à Pouzadoux (526Ko) publié le 12/01/2023 à 14:42
Délibération n° 2022_032 : Prise en compte de la consommation électrique dans le tarif de location de la salle polyvalente (332Ko) publié le 12/01/2023 à 14:41
Délibération n° 2022_031 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement (675Ko) publié le 12/01/2023 à 14:40
Délibération n° 2022_030 : Avenant à la convention du service Assainissement (488Ko) publié le 12/01/2023 à 14:39
Délibération n° 2022_029 : adoption PV du 06.10.2022 (269Ko) publié le 12/01/2023 à 14:38
Délib Demande DETR 2023 (392Ko) publié le 24/11/2022 à 14:41
Délibération économie énergie sur éclairage public (307Ko) publié le 24/11/2022 à 14:35
Délibération RQPS 2021 (398Ko) publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération compteurs eau logements communaux (340Ko) publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération passage comptable à la M57 (745Ko) publié le 11/10/2022 à 10:46
Délibération avenant convention assainissement (624Ko) publié le 11/10/2022 à 10:45
PV DU 19.06.2022 (150Ko) publié le 11/10/2022 à 10:44
DELIBERATION PV DU 19.06.2022 (281Ko) publié le 11/10/2022 à 10:44
Délibération 2022- 020 Décisions modificatives sur budget 2022 (372Ko) publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 019 Publicité des actes (619Ko) publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 018b : demande achat terrain sur section de Pouzadoux (1401Ko) publié le 28/07/2022 à 09:02
Délibération 2022- 017b : demande achat terrain sur section de Lafage (2045Ko) publié le 28/07/2022 à 09:00

DELIBERATION DU 31 MARS 2023

delib demande DSIL 2023 (446Ko) publié le 13/04/2023 à 15:59
delib avenant à la convention pour la dématérialisation des actes (341Ko) publié le 13/04/2023 à 15:58
delib demande fonds de concours à la CCSA pour achat columbarium (509Ko) publié le 13/04/2023 à 15:50
delib demande fonds de concours à la CCSA pour travaux bâtiments communaux (539Ko) publié le 13/04/2023 à 15:50
delib demande fonds de concours à la CCSA pour enfouissement réseaux (620Ko) publié le 13/04/2023 à 15:49
delib affectation résultats 2022 (454Ko) publié le 13/04/2023 à 15:48
delib adoption compte administratif 2022 (474Ko) publié le 13/04/2023 à 15:48
delib adoption compte de gestion 2022 (394Ko) publié le 13/04/2023 à 15:48
delib adoption PV du 29.12.2022 (488Ko) publié le 13/04/2023 à 15:46
Procès-verbal du 29 décembre 2022 (245Ko) publié le 13/04/2023 à 15:46

DELIBERATIONS DU 14 AVRIL 2023

DELIB SUBVENTION VOTAGE SCOLAIRE A L'APE DE MENET VALETTE (290Ko) publié le 20/06/2023 à 08:39
DELIB SUBVENTION VOTAGE SCOLAIRE A L'APE DE VEBRET (288Ko) publié le 20/06/2023 à 08:39
DELIB DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE (319Ko) publié le 20/06/2023 à 08:38
DELIB MODIFICATION ECLAIRAGE PUBLIC A BELLEVUE (310Ko) publié le 20/06/2023 à 08:37
DELIBERATION ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS (738Ko) publié le 27/04/2023 à 13:54
DELIBERATION ADOPTION TAUX D'IMPOSITION 2023 (317Ko) publié le 27/04/2023 à 13:54
DELIBERATION ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023 (497Ko) publié le 27/04/2023 à 13:53
DELIBERATION ADOPTION PV DU 31.03.2023 (327Ko) publié le 27/04/2023 à 13:53

DELIBERATION DU 5 AOUT 2023

Création d'un pote d'adjoint administratif 2ème classe (354Ko) publié le 11/09/2023 à 15:35
Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux (854Ko) publié le 11/09/2023 à 15:34
Désignation maître d'oeuvre du projet résidences séniors (544Ko) publié le 11/09/2023 à 15:33
Enfouissement du réseau téléphonique à Chazelle (369Ko) publié le 11/09/2023 à 15:33
Eclairage public suite à aménagement à Chazelle (347Ko) publié le 11/09/2023 à 15:32
Adoption PV du 14 avril 2023 (291Ko) publié le 11/09/2023 à 15:31

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