Le Bourg, 15240 La Monselie | 04 71 78 33 03

Mairie de la Monselie dans le 15 en Sumène Artense

Délibérations du Conseil municipal

Année 2022

Délibération n° 2022_033 : demande achat bien de section à Pouzadoux (526Ko) publié le 12/01/2023 à 14:42
Délibération n° 2022_032 : Prise en compte de la consommation électrique dans le tarif de location de la salle polyvalente (332Ko) publié le 12/01/2023 à 14:41
Délibération n° 2022_031 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement (675Ko) publié le 12/01/2023 à 14:40
Délibération n° 2022_030 : Avenant à la convention du service Assainissement (488Ko) publié le 12/01/2023 à 14:39
Délibération n° 2022_029 : adoption PV du 06.10.2022 (269Ko) publié le 12/01/2023 à 14:38
Délib Demande DETR 2023 (392Ko) publié le 24/11/2022 à 14:41
Délibération économie énergie sur éclairage public (307Ko) publié le 24/11/2022 à 14:35
Délibération RQPS 2021 (398Ko) publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération compteurs eau logements communaux (340Ko) publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération passage comptable à la M57 (745Ko) publié le 11/10/2022 à 10:46
Délibération avenant convention assainissement (624Ko) publié le 11/10/2022 à 10:45
PV DU 19.06.2022 (150Ko) publié le 11/10/2022 à 10:44
DELIBERATION PV DU 19.06.2022 (281Ko) publié le 11/10/2022 à 10:44
Délibération 2022- 020 Décisions modificatives sur budget 2022 (372Ko) publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 019 Publicité des actes (619Ko) publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 018b : demande achat terrain sur section de Pouzadoux (1401Ko) publié le 28/07/2022 à 09:02
Délibération 2022- 017b : demande achat terrain sur section de Lafage (2045Ko) publié le 28/07/2022 à 09:00

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