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Le Bourg, 15240 La Monselie |
04 71 78 33 03
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Délibérations du Conseil municipal
Année 2022
Délibération n° 2022_033 : demande achat bien de section à Pouzadoux
(526Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:42
Délibération n° 2022_032 : Prise en compte de la consommation électrique dans le tarif de location de la salle polyvalente
(332Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:41
Délibération n° 2022_031 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
(675Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:40
Délibération n° 2022_030 : Avenant à la convention du service Assainissement
(488Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:39
Délibération n° 2022_029 : adoption PV du 06.10.2022
(269Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:38
Délib Demande DETR 2023
(392Ko)
publié le 24/11/2022 à 14:41
Délibération économie énergie sur éclairage public
(307Ko)
publié le 24/11/2022 à 14:35
Délibération RQPS 2021
(398Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération compteurs eau logements communaux
(340Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération passage comptable à la M57
(745Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:46
Délibération avenant convention assainissement
(624Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:45
PV DU 19.06.2022
(150Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:44
DELIBERATION PV DU 19.06.2022
(281Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:44
Délibération 2022- 020 Décisions modificatives sur budget 2022
(372Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 019 Publicité des actes
(619Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 018b : demande achat terrain sur section de Pouzadoux
(1401Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:02
Délibération 2022- 017b : demande achat terrain sur section de Lafage
(2045Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:00
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