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Le Bourg, 15240 La Monselie |
04 71 78 33 03
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Délibérations du Conseil municipal
Année 2022
Délibération n° 2022_033 : demande achat bien de section à Pouzadoux
(526Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:42
Délibération n° 2022_032 : Prise en compte de la consommation électrique dans le tarif de location de la salle polyvalente
(332Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:41
Délibération n° 2022_031 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
(675Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:40
Délibération n° 2022_030 : Avenant à la convention du service Assainissement
(488Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:39
Délibération n° 2022_029 : adoption PV du 06.10.2022
(269Ko)
publié le 12/01/2023 à 14:38
Délib Demande DETR 2023
(392Ko)
publié le 24/11/2022 à 14:41
Délibération économie énergie sur éclairage public
(307Ko)
publié le 24/11/2022 à 14:35
Délibération RQPS 2021
(398Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération compteurs eau logements communaux
(340Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:47
Délibération passage comptable à la M57
(745Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:46
Délibération avenant convention assainissement
(624Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:45
PV DU 19.06.2022
(150Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:44
DELIBERATION PV DU 19.06.2022
(281Ko)
publié le 11/10/2022 à 10:44
Délibération 2022- 020 Décisions modificatives sur budget 2022
(372Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 019 Publicité des actes
(619Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:03
Délibération 2022- 018b : demande achat terrain sur section de Pouzadoux
(1401Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:02
Délibération 2022- 017b : demande achat terrain sur section de Lafage
(2045Ko)
publié le 28/07/2022 à 09:00
DELIBERATION DU 31 MARS 2023
delib demande DSIL 2023
(446Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:59
delib avenant à la convention pour la dématérialisation des actes
(341Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:58
delib demande fonds de concours à la CCSA pour achat columbarium
(509Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:50
delib demande fonds de concours à la CCSA pour travaux bâtiments communaux
(539Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:50
delib demande fonds de concours à la CCSA pour enfouissement réseaux
(620Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:49
delib affectation résultats 2022
(454Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:48
delib adoption compte administratif 2022
(474Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:48
delib adoption compte de gestion 2022
(394Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:48
delib adoption PV du 29.12.2022
(488Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:46
Procès-verbal du 29 décembre 2022
(245Ko)
publié le 13/04/2023 à 15:46
DELIBERATIONS DU 14 AVRIL 2023
DELIB SUBVENTION VOTAGE SCOLAIRE A L'APE DE MENET VALETTE
(290Ko)
publié le 20/06/2023 à 08:39
DELIB SUBVENTION VOTAGE SCOLAIRE A L'APE DE VEBRET
(288Ko)
publié le 20/06/2023 à 08:39
DELIB DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
(319Ko)
publié le 20/06/2023 à 08:38
DELIB MODIFICATION ECLAIRAGE PUBLIC A BELLEVUE
(310Ko)
publié le 20/06/2023 à 08:37
DELIBERATION ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS
(738Ko)
publié le 27/04/2023 à 13:54
DELIBERATION ADOPTION TAUX D'IMPOSITION 2023
(317Ko)
publié le 27/04/2023 à 13:54
DELIBERATION ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023
(497Ko)
publié le 27/04/2023 à 13:53
DELIBERATION ADOPTION PV DU 31.03.2023
(327Ko)
publié le 27/04/2023 à 13:53
DELIBERATION DU 5 AOUT 2023
Création d'un pote d'adjoint administratif 2ème classe
(354Ko)
publié le 11/09/2023 à 15:35
Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux
(854Ko)
publié le 11/09/2023 à 15:34
Désignation maître d'oeuvre du projet résidences séniors
(544Ko)
publié le 11/09/2023 à 15:33
Enfouissement du réseau téléphonique à Chazelle
(369Ko)
publié le 11/09/2023 à 15:33
Eclairage public suite à aménagement à Chazelle
(347Ko)
publié le 11/09/2023 à 15:32
Adoption PV du 14 avril 2023
(291Ko)
publié le 11/09/2023 à 15:31
Site commercialisé par Centre France Solution Pro
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Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee
-
Conditions Générales d'Utilisation